J.O. 265 du 14 novembre 2002
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Décret du 6 novembre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)
NOR : MENP0202557D
Par décret du Président de la République en date du 6 novembre 2002, M. Rossi (François-Noël) est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers pour une période de trois ans à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.